Association le rayon de lumière

Mentions légales

Ce site est propriété d'association le rayon de lumière
• Contact : par le formulaire de mail (ici)
• Adresse : 10, chemin Annette Roche, 19100 BRIVE-la-GAILLARDE, France
• Directeur de publication : Daniel ROCHE pour le rayon de lumière
• Création Graphique & Hébergement WEB : E-SEI : 51, av. G. Pompidou • 19100 BRIVE • France • Tél. 06 08-60 96.59

Protection des données personnelles (RGPD) :
Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et les Dispositions D’adaptation Communes Au Règlement Européen (loi du 14 mai 2018)
Les informations recueillies par le formulaire de contact ne sont en aucune manière partagées avec des tiers.

Propriété intellectuelle : Les éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des icônes,… Sans autorisation, vous n'avez pas le droit de les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.